1. Identification de l’entreprise

Dénomination : Auto-école Rostand
Adresse du siège social : 48 rue honoré d’Estienne d’Orves 93000 Bobigny
Téléphone : 01.48.45.53.45
Email : aerostandbobigny@gmail.com

Code APE : 8553Z (Enseignement de la conduite)
Numéro TVA intracommunautaire : [Si applicable]

Agrément préfectoral : E2309300360

2. Hébergement du site

Hébergeur : EX2
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ex2.com

3. Propriété intellectuelle

Le site web de l’auto-école Rostand et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation préalable écrite.

4. Responsabilité

L’auto-école Rostand s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

5. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


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